Marque enregistrée - Marque en non vigueur

florescens
VALLON NOTRE-DAME SCEA

Numéro de dépôt :
3293847
Date de dépôt :
18/05/2004
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
18/05/2014
florescens de VALLON NOTRE-DAME

Présentation de la marque florescens

Déposée le 18 mai 2004 par VALLON NOTRE-DAMETODO auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « florescens » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2004-27 du 2 juillet 2004.

Le déposant est VALLON NOTRE-DAMETODO domicilié(e) DOMAINE LA FLORANE,84820 VISAN - 84820 - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, VALLON NOTRE-DAME S.C.E.A. FABRE GÉRANT domicilié(e) DOMAINE la FLORANE, DOMAINE de l'ECHEVIN,84820 VISAN - 84820 - France.

La marque florescens a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3293847.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque florescens est expirée depuis le 18 mai 2014.

VALLON NOTRE-DAME a également déposé les autres marques suivantes : DOMAINE LA FLORANE [clematis] n.f. , À Fleur de Pampre , DOMAINE DE L'ECHEVIN , A FLEUR DE PAMPRE , TERRE POURPRE , DOMAINE LA FLORANE , Terre Pourpre , DOMAINE LA FLORANE [impatiens] n.f.


VALLON NOTRE-DAME SCEA - DOMAINE LA FLORANE,84820 VISAN - 84820 - France


VALLON NOTRE-DAME S.C.E.A. FABRE GÉRANT - DOMAINE la FLORANE, DOMAINE de l'ECHEVIN,84820 VISAN - 84820 - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 2004-44

Publication - Publication le 2 juil. 2004 au BOPI 2004-27

– vins.